Document en cours de finalisation. Les passages surlignés seront complétés prochainement.
Objet
Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation d’ORDR, logiciel de gestion des activités associatives édité par [À COMPLÉTER : dénomination sociale].
Définitions
[À COMPLÉTER : Association cliente, Administrateur, Encadrant, Responsable légal, Participant, Service].
Accès au service et création de compte
[À COMPLÉTER : conditions d’ouverture d’un compte association, invitation des membres de l’équipe, création d’un compte parent].
Identifiants et sécurité
Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. [À COMPLÉTER : règles de mot de passe, signalement d’un accès frauduleux].
Utilisation du service
[À COMPLÉTER : usages autorisés, rôles et droits d’accès, usages interdits].
Données des participants et des mineurs
[À COMPLÉTER : responsabilités de l’association et des responsables légaux, informations sensibles et santé, documents déposés].
Disponibilité et maintenance
[À COMPLÉTER : disponibilité visée, interventions de maintenance, information des utilisateurs].
Propriété intellectuelle
Le logiciel ORDR, ses interfaces et sa marque restent la propriété de l’éditeur. Les données saisies restent la propriété de l’association cliente. [À COMPLÉTER : licence d’utilisation concédée].
Responsabilité
[À COMPLÉTER : limites de responsabilité de l’éditeur et obligations des utilisateurs].
Suspension et suppression de compte
[À COMPLÉTER : cas de suspension, suppression à la demande, devenir des données].
Modification des conditions
[À COMPLÉTER : modalités d’information des utilisateurs en cas de modification].
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable en Nouvelle-Calédonie. [À COMPLÉTER : procédure amiable préalable et juridiction compétente].