Document en cours de finalisation. Les passages surlignés seront complétés prochainement.
Responsable du traitement
[À COMPLÉTER : dénomination sociale, adresse et email du responsable du traitement].
Données collectées sur ce site
Formulaire de contact : nom, adresse email, structure, téléphone (facultatif) et contenu du message.
Démonstration interactive : aucune donnée n’est transmise. Les actions réalisées restent dans la mémoire de la page et disparaissent au rechargement.
Application ORDR (app.ordr.nc) : [À COMPLÉTER : renvoi vers la politique propre à l’application, ou description des données traitées pour les associations et les familles].
Finalités et bases légales
Les données du formulaire de contact servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à vous présenter ORDR. [À COMPLÉTER : base légale retenue, par exemple intérêt légitime ou mesures précontractuelles].
Destinataires et sous-traitants
Les demandes de contact sont transmises par email à l’équipe ORDR. Elles ne sont ni vendues, ni utilisées à des fins publicitaires.
Sous-traitants : Resend (envoi des emails), OVH (hébergement). [À COMPLÉTER : liste complète et localisation des sous-traitants].
Transferts hors de l’Union européenne : [À COMPLÉTER : préciser les transferts, notamment vers les États-Unis pour Resend, et les garanties applicables].
Durées de conservation
Demandes de contact : [À COMPLÉTER : durée de conservation].
Cookies et mesure d’audience
Le site ne dépose aucun cookie publicitaire et n’utilise aucun outil de mesure d’audience. Le choix du thème clair ou sombre n’est pas enregistré. [À COMPLÉTER : cookies techniques éventuels déposés par l’hébergeur ou le réseau de diffusion].
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur vos données. Pour l’exercer, écrivez à [À COMPLÉTER : adresse email dédiée].
Vous pouvez également adresser une réclamation à l’autorité de contrôle compétente. [À COMPLÉTER : autorité de contrôle compétente, par exemple la CNIL].
Modifications
Cette politique peut évoluer. La date de dernière mise à jour figure en haut de page.